Conditions générales de vente de GlamBOX

1. Validité des conditions générales de vente

1.1 Toutes les ventes et fournitures de produits (les « Produits ») sous la marque GlamBOX sont effectuées sous réserve des présentes Conditions Générales de Vente, et toute transmission de commande et/ou acceptation de confirmation de commande implique l’acceptation intégrale des présentes par l’acheteur (l’« Acheteur »).

1.2 Toute dérogation aux présentes Conditions Générales de Vente ne sera valable que si elle est expressément approuvée par écrit par le Vendeur.

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2. Commandes et confirmations de commande

2.1 Les demandes de fourniture envoyées par l’Acheteur sont irrévocables pendant une période de 5 jours à compter de la date de réception de la commande par le Vendeur.

2.2 Dès réception de la demande de fourniture, le Vendeur enverra une confirmation de commande contenant toutes les clauses contractuelles, avec demande de retour d’une copie signée pour acceptation par l’Acheteur dans un délai de 2 jours ouvrables. La confirmation de commande constitue une offre contractuelle, et le contrat sera considéré comme parfait uniquement à la réception par le Vendeur d’une copie signée de la confirmation de commande par l’Acheteur. Jusqu’au retour de la copie signée, l’exécution de la commande sera suspendue, et passé un délai de 3 jours après réception de la confirmation écrite sans acceptation de l’Acheteur, la commande sera considérée comme révoquée.

2.3 En cas de révocation, modification partielle ou annulation de la commande par l’Acheteur avant l’expiration du délai de 5 jours mentionné au point 2.1 et avant la réception par le Vendeur de la copie signée de la confirmation de commande, l’Acheteur devra payer une pénalité égale à 20 % de la valeur totale des marchandises annulées ou modifiées, sans préjudice d’éventuels dommages et intérêts supplémentaires. Le Vendeur reste libre d’accepter ou de refuser les commandes, et en cas de refus, l’Acheteur ne pourra prétendre à aucune indemnité.

2.4 Pour les articles personnalisés (c’est-à-dire les produits fabriqués spécialement pour l’Acheteur selon les spécifications techniques ou quantités commandées), le défaut de retrait et de paiement des Produits entraînera la résiliation du contrat et l’obligation pour l’Acheteur de verser au Vendeur une pénalité équivalente au solde impayé du prix à titre de réparation.

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3. Objet de la fourniture

3.1 La fourniture comprend uniquement les Produits et prestations spécifiées dans la confirmation de commande du Vendeur ; toute prestation supplémentaire fera l’objet d’un accord écrit spécifique et sera facturée séparément.

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4. Prix

4.1 Sauf accord écrit contraire, les prix sont entendus franco lieu de montage du produit, n’incluent pas les coûts d’emballage spécial et sont hors taxes.

4.2 Sauf accord écrit contraire, le paiement devra être effectué par virement bancaire dans les 5 jours calendaires suivant la date de la facture, généralement envoyée électroniquement par le Vendeur. En cas de non-retrait des Produits, le Vendeur pourra émettre la facture après 15 jours à compter de la notification à l’Acheteur que les Produits sont prêts à être livrés.

4.3 Les paiements doivent être effectués exclusivement au Vendeur ou à ses mandataires expressément autorisés par écrit avant la livraison des Produits.

4.4 En raison de l’instabilité anormale du marché des matières premières, à partir du 1er avril 2025, si plus de 4 mois s’écoulent entre la confirmation de commande et la date de livraison, le Vendeur vérifiera dans un délai de 7 jours avant la mise en production si le coût des matières premières a varié. Toute variation jusqu’à ±10 % entraînera une modification proportionnelle du prix, communiquée rapidement à l’Acheteur. En cas de variation supérieure, les deux parties pourront demander la suspension temporaire de la commande, et si les coûts ne diminuent pas dans les 3 mois, chacune pourra résilier le contrat.

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5. Livraison et transport

5.1 Les délais de livraison sont indicatifs en faveur du Vendeur et ne sont jamais essentiels.

5.2 L’Acheteur reconnaît que tout report de la date indiquée dans la confirmation de commande ne pourra donner lieu à une indemnisation.

5.3 La livraison est subordonnée au paiement intégral des sommes dues par l’Acheteur.

5.4 Tout report de livraison dû aux conditions du marché des matières premières (hausse des prix ou difficulté d’approvisionnement) obligera le Vendeur à informer rapidement l’Acheteur, sans autre responsabilité.

5.5 Sauf accord contraire, les Produits devront être retirés par l’Acheteur en une seule fois, dans les 45 jours suivant la notification de disponibilité.

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6. Réserve de propriété et retard de paiement

6.1 Les Produits restent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement complet. En cas de retard de paiement, le Vendeur pourra les reprendre à tout moment, même s’ils ont été transformés ou remis à des tiers. En cas de revente, l’Acheteur cédera au Vendeur tous les créances liées aux Produits à concurrence des sommes dues plus intérêts.

6.2 En cas de non-paiement total ou partiel à l’échéance, sans mise en demeure :

a. Des intérêts de retard courront au taux fixé par la directive 2011/7/UE ou par toute législation applicable ;

b. Le Vendeur pourra suspendre immédiatement toute fourniture ;

c. L’Acheteur perdra le bénéfice du délai de paiement et le Vendeur pourra exiger le paiement immédiat de toutes les créances et le paiement anticipé des commandes en cours.

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7. Garantie et réclamations

7.1 L’Acheteur reconnaît que les Parties visibles intérieures des Produits sont en bois naturel, susceptibles de déformations et variations de couleur ou forme, normales et non considérées comme défauts. Le Vendeur ne répond pas des différences entre photos/échantillons et couleur finale, ni des légères variations pendant la garantie.

7.2 Le Vendeur garantit que les Produits sont exempts de défauts et conformes à la commande. La garantie dure 24 mois à compter de la livraison.

7.3 L’Acheteur doit vérifier la conformité des Produits à la livraison et signaler tout défaut par email ou fax, avec copie du bon de livraison signé, dans les 8 jours, sous peine de forclusion. Les Produits contestés doivent être mis à disposition pour inspection.

7.4 L’Acheteur doit suivre les instructions d’utilisation et respecter les normes de sécurité. La garantie ne couvre pas les dommages accidentels après livraison, qui sont à la charge de l’Acheteur.

7.5 En cas de défauts, le Vendeur peut remplacer les Produits défectueux ou rembourser le prix, sans autre indemnité.

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8. Retours

8.1 Le Vendeur n’acceptera aucun retour pour quelque raison que ce soit.

8.2 Seuls les Produits reconnus défectueux par le Vendeur, contestés dans les délais de l’article 7, pourront être retournés.

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9. Force majeure

9.1 Le Vendeur peut suspendre l’exécution en cas de force majeure (grève, boycott, incendie, guerre, embargo, coupure d’énergie, épidémie, ordre public, etc.).

9.2 Le Vendeur informera immédiatement l’Acheteur de la survenance et de la fin de l’événement. En cas de suspension supérieure à 3 mois, chaque partie pourra résilier le contrat.

9.3 Les mêmes dispositions s’appliquent aux retards liés aux épidémies, le Vendeur prenant toutes les mesures pour assurer la sécurité et la continuité.

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10. Droit applicable et juridiction compétente

10.1 Les contrats sont régis par la loi italienne. Tout litige relatif aux commandes ou au contrat sera soumis exclusivement au tribunal de XXXXXXXXXX, à l’exclusion de tout autre tribunal. Le Vendeur pourra également saisir le tribunal du lieu de résidence ou du siège de l’Acheteur.